Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gazole non Routier ENERGIE PLUS
DONY COMBUSTIBLES, SARL

Numéro de dépôt :
3933049
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
Gazole non Routier ENERGIE PLUS de DONY COMBUSTIBLES

Présentation de la marque Gazole non Routier ENERGIE PLUS

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONY COMBUSTIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Gazole non Routier ENERGIE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONY COMBUSTIBLES domicilié(e) 13 Route de Rethel - 08130 - AMBLY - FLEURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 722 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONY COMBUSTIBLES, M. Jacques DONY domicilié(e) 13 Route de Rethel - 08130 - AMBLY - FLEURY - France.

La marque Gazole non Routier ENERGIE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gazole non Routier ENERGIE PLUS est expirée depuis le 10 juillet 2022.

DONY COMBUSTIBLES a également déposé les autres marques suivantes : Fioul Chauffage ENERGIE PLUS , FIOUL CHAUFFAGE "ENERGIE 4 SAISONS" , GAZOLE NON ROUTIER " TRACTION 4 SAISONS"


DONY COMBUSTIBLES, SARL - 13 Route de Rethel - 08130 - AMBLY - FLEURY - France - SIREN 340722750


DONY COMBUSTIBLES, M. Jacques DONY - 13 Route de Rethel - 08130 - AMBLY - FLEURY - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.